Section sécurisée
Séances du conseil 2021

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

• Mot de bienvenue du maire
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Période de questions
• Adoption de l'ordre du jour

1. Administration

1.1 Procès-verbaux

1.1.1 Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2020

1.1.2 Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2020

1.2 Bordereau de correspondances

1.2.1 Consultation des propriétaires - Mandat 1897 - Contrat 5738

1.3 Autorisation de la destruction des documents ou dossiers d'archives

2. Ressources financières

2.1 Rapport des dépenses de décembre 2021

2.2 Modification de la résolution 577-12-2011 - Directive des frais remboursable
Le conseil votera pour augmenter les frais de kilométrage de 0.45 $ pour le 5 000 premier km à 0.59 $ pour le premier 5 000 km

3.  Ressources humaines

3.1 Acceptation de la retraite d'une employée

3.2 Recrutement pour le poste d'adjoint aux finances
Nous rechercherons quelqu'un plein temps (départ Lise, remplacement Danielle )avec une technique en comptabilité ou comparable.

4. Ressources matérielles et immobilières

5.  Sécurité publique

6.  Réseau routier, transport

7.  Gestion du territoire et du milieu

7.1 Demande de dérogation mineure

7.1.1 Demande de dérogation mineure DM-2020-13, 101 chemins du petit lac de l'Orignal
Le CCU recommande l'acceptation de la demande

7.1.2 Demande de dérogation mineure DM-2020-12, 94 chemin du Lac-Joseph
Le CCU recommande l'acceptation de la demande

7.2 Don d'une sculpture par l'association Faune et Flores, 2e document
Le conseil propose que l'endroit soit dans le jardin face à la bibliothèque et d'accepter le don.

8. Service à la collectivité

Période de questions

Levée de l'assemblée 

ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE POUR L'ADOPTION DU BUDGET 2021 DU 20 JANVIER 2021 À 10H30

ORDRE DU JOUR

• Mot de bienvenue du maire
• Constatation de la réception de la convocation de la séance extraordinaire
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Période de questions
• Adoption de l'ordre du jour

1. Adoption du budget 2021

Masse salariale

Variation

2. Avis de motion pour le règlement de taxation et de compensation pour l'année 2021

3. Dépôt et présentation du règlement de taxation et de compensation pour l'année 2021 (no. 453-21-01)

4. Adoption du programme triennal en immobilisations 2021-2022-2023

Période de questions

Levée de l'assemblée

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

• Mot de bienvenue du maire
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

Nouvelles du conseil

1. Administration

1.1 Procès-verbaux

1.1.1 Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2020

1.1.2 Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2021

1.1.3 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 janvier 2021

1.2 Bordereau de correspondance

1.3 Adoption de la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.4 Règlements municipaux

1.4.1 Adoption du règlement 453-21-01 imposant le taux de taxation et de compensation pour l'année 2021

1.4.2 Avis de motion d'un règlement décrétant les règles de contrôle, suivi budgétaire et comportant une délégation de pouvoirs

1.4.3 Présentation du projet de règlement 399-21-01 décrétant les règles de contrôle, suivi budgétaire et comportant une délégation de pouvoirs

1.4.4 Avis de motion d'un règlement de délégation de pouvoirs concernant la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.4.5 Présentation du projet de règlement 444-21-02 de délégation de pouvoirs concernant la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.4.6 Avis de motion d'un règlement sur la gestion contractuelle

1.4.7 Présentation du projet de règlement 445-21-01 sur la gestion contractuelle

 1.5 Appui à la création de la Coalition Santé Laurentides

1.6 Déclaration d'engagement pour la démocratie dans le respect, par respect pour la démocratie 

2. Ressources financières

2.1 Dépôt du rapport des dépenses de janvier 2021

2.2 Autorisation d'entente de paiement avec le matricule 3619 56 4023

2.3 Autorisation d'entente de paiement avec les matricules 3714 64 2640 - 3714 63 5261 -3717 19 0065

2.4 Octroi du mandat pour l'audit

2.5 Autorisation de main levée pour le matricule 3717 60 3310 - 3717 81 0990

2.6 Dépôt de la liste des comptes en souffrance pour l'année 2020 et autorisation d'entamer le processus de perception

3. Ressources humaines

3.1 Embauche d'une adjointe aux finances

4. Ressources matérielles et immobilières

4.1 Octroi du contrat pour le nouveau site web de la municipalité (Cliquez ici pour démo-ville)

4.2 Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'achat d'un camion 6 roues avec une boite 4 saisons

4.3 Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'achat d'une pelle mécanique

4.4 Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'achat d'une déchiqueteuse à branches

4.5 Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour le balayage de rue

4.6 Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'acquisition du sable d'hiver

4.7 Autorisation de lancement de l'appel d'offres pour l'acquisition du sel d'hiver

4.8 Octroi de contrat pour les travaux de peinture

4.9 Octroi de contrat pour les réparations au centre culturel et communautaire

5. Sécurité publique

5.1 Autorisation de signature pour l'entente relative à la recherche de cause et circonstance d'incendie.

6. Réseau routier, transport

6.1 Demande de permis de voirie auprès du MTQ

7. Gestion du territoire et du milieu

7.1 Demande de dérogation mineure

7.1.1 Demande de dérogation mineure DM-2021-01 propriété située au 288, chemin Val-des-Lacs

 7.2 Appui à l'association Unis pour la faune (UPF) (cliquez ici pour video you tube)

 7.3 Octroi du contrat pour l'inspection du barrage du lac Gagnon

8. Service à la collectivité

Période de questions

Levée de l'assemblée

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

• Ouverture et mot de bienvenue du président
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

1. Administration

1.1 Procès-verbaux

1.1.1 Procès-verbal de la séance du 20 février 2020

1.2 Règlements municipaux

1.2.1 Adoption du règlement 399-21-01 décrétant les règles de contrôle, suivi budgétaire et comportant une délégation de pouvoirs

1.2.2 Adoption du règlement 444-21-01 de délégation de pouvoirs concernant la politique sur le traitement des plaintes dans le cadre de l'adjudication et de l'attribution de contrat

1.2.3 Adoption du règlement 445-21-01 sur la gestion contractuelle

1.2.4 Avis de motion pour un règlement modifiant le règlement de zonage numéro 367-02 à des fins de concordance avec le règlement numéro 355-2020 de la mrc des laurentides 

1.2.5 Présentation du règlement 367-21-01 modifiant le règlement de zonage numéro 367-02 à des fins de concordance avec le règlement numéro 355-2020 de la mrc des laurentides 

1.3 Autorisation d'agir au nom et pour le compte de la Municipalité

1.4 Autorisation de la tenue de l'évènement, Ascension du Col du Nordet

1.5 Abrogation de la résolution 149-05-2020, Approbation et autorisation d'entamer les formalités prévues aux articles 72 et 73 de la Loi sur les compétences municipales suite à la rénovation cadastrale - Secteur restant de Val-des-Lacs

1.6 Abrogation de la résolution 229-07-2020, Approbation et autorisation d'entamer les formalités prévues aux articles 72 et 73 de la Loi sur les compétences municipales dans le cadre de la rénovation cadastrale - Secteur restant de Val-des-Lacs

1.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière - Fonds AgriEsprit de FAC

2. Ressources financières

 2.1 Dépôt du rapport des dépenses de février 2021

3. Ressources humaines

3.1 Démission de l'employé 01-57

3.2 Modification des conditions d'embauche de l'employé 01-81

3.3 Embauche d'un chauffeur, opérateur aux travaux publics, régulier temps partiel

3.4 Embauche d'un chauffeur, opérateur aux travaux publics, temporaire

3.5 Démission de l'employé 01-79

3.6 Embauche d'un directeur du service de sécurité incendie intérimaire

3.7 Fin du lien d'emploi avec l'employé 02-30

4. Ressources matérielles et immobilières

4.1 Octroi de contrat pour les réparations au centre culturel et communautaire (Attend soumission sinistre Laurentides)

5. Sécurité publique

5.1 Autorisation de procéder à l'achat des équipements de protection individuelle du service incendie.

5.2 Dépôt du rapport annuel 2020 du service de sécurité incendie

6. Réseau routier, transport

 Aucun point

7. Gestion du territoire et du milieu

7.1 Demande de dérogation mineure

7.1.1 Demande de dérogation mineure DM-03 (90 chemin de Venise)

7.1.2 Demande de dérogation mineure DM-04 (51 chemin Graham), 2e doc, 3e doc, 4e doc

7.2 Octroi de contrat pour l'évaluation des lots en lotissement pour Chalets & Montagne Inc.

7.4 Demande de consentement municipal / MTQ - Bell (37 ch. Gagnon)

8. Service à la collectivité

8.1 Autorisation de signature de l'entente avec le camp de jour le p'tit Bonheur

8.2 Autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière pour la Fête nationale

Période de questions

Levée de l'assemblée 

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

• Ouverture et mot de bienvenue du président
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

1 Administration

1.1 Procès-verbaux

1.1.1 Procès-verbal de la séance du 20 mars 2020

1.2 Autorisation de demande de prolongation d'un délai imparti par la LAU (Règlement de concordance avec la MRC)

1.3 Bordereau de correspondance

1.4 Avis de motion pour un règlement d'emprunt pour la réfection de sections du chemin du Lac-Quenouille

1.5 Présentation du règlement d'emprunt 452-21-01 décrétant des dépenses en immobilisations pour la réfection de sections du chemin du Lac-Quenouille

2 Ressources financières

2.1 Dépôt du rapport des dépenses de mars 2021

2.2 Approbation de la reddition de compte des Projets particulier d'amélioration du Programme d'aide à la voirie locale (PPA-CE)

3 Ressources humaines

3.1 Embauche d'un chauffeur opérateur aux travaux publics

3.2 Embauche d'un pompier

3.3 Embauche d'une pompière, première répondante

3.4 Appel de candidature pour le poste de préposé entretien paysager - Poste saisonnier

4 Ressources matérielles et immobilières<

4.1 Octroi du contrat - Réparations au centre culturel et communautaire

5 Sécurité publique

6 Réseau routier, transport

6.1 Octroi du contrat - Surveillance des travaux de réfection chemin du Lac Quenouille

6.2 Autorisation de participation à l'achat regroupé de l'UMQ pour l'achat de sel de déglaçage - saison 2021-2022

7 Gestion du territoire et du milieu

7.1 Demande de dérogation mineure

7.1.1 DM-2021-02, matricule 3814-25-8570 sur le chemin Charron

7.2 Octroi de contrat pour l'évaluation des lots en lotissement 23-2 à 23-4, 2e offre

8 Service à la collectivité

8.1 Modification des heures d'ouverture de la bibliothèque. Jeudi de 17h30 à 19h30 plutôt que de 18h30 à 20h30

Période de questions

Levée de l'assemblée

ORDRE DU JOUR SÉANCE SPÉCIALE DU 23 AVRIL 2021 À 9H00

• Mot de bienvenue du maire
• Constatation de la réception de la convocation de la séance extraordinaire
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

1 Ressource financière

1.1 Adoption du règlement d'emprunt no. 452-21-01 décrétant des dépenses en immobilisations pour la réfection de sections du chemin du Lac-Quenouille

Période de questions

Levée de l'assemblée

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU 15 mai 2021

• Ouverture et mot de bienvenue du président
• Tenue de la séance à huis clos
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

1 Administration

1.1 Nomination de la secrétaire d'assemblée

1.2 Procès-verbaux

1.2.1 Procès-verbal de la séance du 17 avril 2021

1.2.2 Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2021

1.3 Désignation d'un second administrateur principal chez Desjardins, 2e document

1.4 Règlement

1.4.1 Compte-rendu de la consultation publique pour le premier projet de règlement numéro 367-21-01 Concordance avec le règlement 355-2020 de la MRC (cours d'eau)

1.4.2 Adoption du second projet du règlement 367-21-01

1.4.3 Avis de motion du règlement numéro 361-21-01

1.4.4 Dépôt et présentation du règlement numéro 361-21-01 Tarification incendie véhicule non-résidents

1.5 Autorisation de procéder à la résiliation du contrat pour Voilà ! module taxation de PG solution

1.6 Ajout des personnes de 70 ans et plus et celles en isolement ordonné par la santé publique, pour le vote par correspondance

2 Ressources financières

2.1 Dépôt du rapport des dépenses d'avril 2021

3. Ressources humaines

3.1 Embauche de pompiers 1er candidat, 2e candidat, 3e candidat

3.2 Embauche d'un préposé à l'écocentre

3.3 Embauche d'un employé à l'embellissement, 1e Candidat, 2e Candidat

3.4 Appel de candidature au poste de directrice générale adjointe et greffe

4. Ressources matérielles et immobilières

4.1 Autorisation de procéder à l'achat d'un tracteur à gazon

4.2 Autorisation de procéder à l'achat de tables à picnic

5. Sécurité publique
   

6. Réseau routier, transport

6.1 Autorisation de dépôt pour le programme TECQ

6.2 Octroi du contrat pour l'épandage de l'abat poussière

6.3 Octroi du contrat pour le balayage des chemins

6.4 Octroi du contrat pour la réfection de la chaussée du chemin du Lac Quenouille

6.5 Octroi de contrat pour la réparation de la pelle mécanique

7 Gestion du territoire et du milieu

7.1 Demande de PIIA

7.1.1 Demande PIIA - matricule 3915-11-9183, chemin Charron

7.2 Approbation du plan de revégétalisation du 5 ch. Colibri

7.3 Demande de consentement municipal / MTQ - MT97M-LCP-D01

7.4 Dépôt du rapport préliminaire d'inspection du barrage du lac Gagnon

8. Service à la collectivité

8.1 Adoption de la Charte municipale pour la protection de l'enfant

8.2 Appui à la Fondation émergence pour la journée internationale contre l'homophobie et la transphobie

Période de questions

Levée de l'assemblée

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU 19 juin 2021

• Ouverture et mot de bienvenue du président
• Tenue de la séance avec ou sans public
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

1 Administration

1.1 Procès-verbaux

1.1.1 Procès-verbal de la séance du 15 mai 2021

1.2 Règlement

1.2.1 Adoption du règlement numéro 361-21-01 sur la tarification du Service de sécurité incendie dans le cadre d'incendie de véhicules roulants des non-résidents

1.2.2 Avis de motion pour modifier le règlement no. 359-00 sur le brûlage

1.2.3 Dépôt et présentation du règlement no. 359-21-01 sur le brûlage

1.2.4 Avis de motion pour modifier le règlement 382-2017 sur les séances du conseil

1.2.5 Dépôt et présentation du règlement 382-21-01 modifiant le règlement no. 382-2017 sur les séances du conseil

1.2.6 Avis de motion pour un règlement modifiant le règlement 368-02 sur le lotissement

1.2.7 Adoption du premier projet de règlement no. 368-21-01 modifiant le règlement 368-02 sur le lotissement

1.2.8 Avis de motion pour un règlement créant une réserve financière pour les dépenses liées à la tenue des élections municipales

1.2.9 Dépôt et présentation du règlement 454-21-01 créant une réserve financière pour les dépenses liées à la tenue des élections municipales

1.2.10 Avis de motion pour un règlement modifiant le règlement no. 375-08-01 sur les tarifs à l'administration de la règlementation d'urbanisme

1.2.11 Adoption d'un premier projet de règlement no. 375-21-01 modifiant le règlement no. 375-08-01 sur les tarifs à l'administration de la règlementation d'urbanisme

1.3 Modification de la résolution 403-12-2020  Point retiré

2 Ressources financières

2.1 Dépôt du rapport des déboursés de mai 2021

2.2 Autorisation d'un emprunt temporaire de 2 800 000.00$, dans le cadre du règlement d'emprunt numéro 452-21-01

3 Ressources humaines

3.1 Embauche d'une directrice générale adjointe et greffe

3.2 Embauche d'une adjointe de direction

3.3 Embauche d'un directeur incendie

3.4 Modification de la résolution 358-11-2020 — Nomination des officiers municipaux.

3.5 Fin du lien d'emploi avec un employé - L'employée sera avisée jeudi 17 juin à 16h15 le point sera donc ajouté lors de la séance seulement

4 Ressources matérielles et immobilières

5 Sécurité publique

5.1 Résolution entérinant le plan de mise en œuvre du Service de sécurité incendie

6 Réseau routier, transport

6.1 Acceptation du contrat de déneigement et déglaçage des infrastructures routières appartenant au ministère des Transports du Québec (MTQ)

6.2 Octroi du contrat à un laboratoire pour le contrôle qualitatif des matériaux pour la réfection du ch. du Lac Quenouille

Ajout avant la séance si le conseil est d'accord 6.3 Octroi du contrat à un laboratoire pour le contrôle qualitatif des matériaux pour la réfection du ch. du Lac Quenouille

7 Gestion du territoire et du milieu

7.1 Dérogation mineure

7.1.1 DM-2021-05 - 500 chemin Val-des-Lacs

7.1.2 DM-2021-06 —102 chemin Laurin

7.2 Demande de PIIA

7.2.1 Demande PIIA — 2021-01 matricule : 3813-58-2518  - 1940 ch. du Lac Quenouille

7.2.2 Demande PIIA — 2021-03 matricule : 3915-11-9183 - Ch. Charron

7.2.3 Demande PIIA — 2021-04 matricule : 3917-77-1725 - Ch. Nadeau

7.3 Nomination du chemin Sylvio

7.4 Projet Port d'Attache, demande de changement de zonage

7.5 Confirmation de l'accod de la Municipalité à Revenue Québec pour l'achat des lots 6 162 028, 6 163 451, 6 163 450 par un tiers

8 Service à la collectivité

8.1 La Municipalité exprime sa profonde tristesse à la suite de la découverte des restes de 215 enfants sur le site d'un ancien pensionnat autochtone à Kamloops en Colombie-Britannique

Période de questions

Levée de l'assemblée

SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 6 JUILLET 2021

ORDRE DU JOUR

• Mot de bienvenue du président
• Constatation de la réception de la convocation de la séance extraordinaire
• Enregistrement de la séance
• Adoption de l'ordre du jour

1 Ressource financière

1.1 Autorisation de reddition de compte dans le cadre du programme d'aide à la voirie locale (Volet entretien des routes locales)

1.2 Dépôt des états financiers audités pour l'année 2020

1.3 Dépôt des faits saillants du maire

Période de questions

Levée de l'assemblée

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU 17 juillet 2021

• Ouverture et mot de bienvenue du président
• Adoption de l'ordre du jour

1 Administration

1.1 Procès-verbaux

1.1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 19 juin 2021

1.1.2 Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 7 juillet 2021

1.2 Règlement

1.2.1